Ghana : l’Afrique qui veut gagner (3)

SENAT

M. Jacques LEGENDRE, Mme Odette HERVIAUX et M. André FERRAND

DEUXIÈME PARTIE : GHANA

Au cours de ces derniers mois, le groupe interparlementaire d’amitié France-Afrique de l’Ouest du Sénat a porté une attention particulière au Ghana. En effet, outre le déplacement faisant l’objet du présent rapport :

– le président délégué du groupe pour le Ghana, M. Yann Gaillard (UMP, Aube), a reçu au Sénat, en novembre 2012, la présidente de la commission des Droits humains et de la Justice administrative du Ghana, Mme Vivianne Lamptey  ;

– le président du groupe, M. Jacques Legendre, le président délégué pour le Ghana et Mme Dominique Gillot (Soc, Val d’Oise), vice-présidente du groupe, ont rencontré le Président de la République du Ghana, M. John Dramani Mahama, lorsqu’il a été reçu par le Président du Sénat, M. Jean-Pierre Bel, en mai 2013 ;

– le président Jacques Legendre a également reçu au Sénat, en octobre 2013, M. Nana Akufo Addo, président du New Patriotic Party et candidat battu à la dernière élection présidentielle ghanéenne.

Cette activité illustre les relations régulières que le groupe entretient avec le Ghana, pays où une délégation du groupe d’amitié se rendait pour la troisième fois depuis sa création.

Le Ghana : éléments clés Données démographiques : Population : 25,37 millions d’habitants (Banque Mondiale,2012) Croissance démographique : 2,1% (Banque Mondiale,2009) Espérance de vie : 61 ans (Banque Mondiale,2011) Taux d’alphabétisation : 67 % (PNUD2012) Religion(s) (CIA World Factbook, à partir du recensement 2010) : christianisme 71,2 % (pentecôtisme 28,3 %, protestantisme 18,4 %, catholicisme 13,1 %, autres 11,4 %), islam 17,6 %, animisme 5,2 %, autres 0,8 %, sans religion 5,2 % Indice de développement humain (PNUD) : 135ème / 186 Classement Transparency International : 63ème sur 177 pays (2013) Données économiques : PIB : 40,71 milliards de dollars US (Banque Mondiale,2012) PIB par habitant : 1 550 dollars US (Banque Mondiale,2012) Taux de croissance : 7,9% (Banque Mondiale, 2012) Taux d’inflation : 10,4 % (Service de statistiques ghanéen, mars 2013) Solde budgétaire : – 11,8 % du PIB (Mission économique, 2012) Balance des paiements courants : – 11,7% du PIB (Banque Mondiale, 2012) Principaux clients (Economist Intelligence Unit, 2010) : Pays-Bas (13,4 %), Royaume-Uni (7,8 %), France (5,8 %), USA (5,9 %), Ukraine (5,8 %) Principaux fournisseurs (Economist Intelligence Unit, 2010) : Chine (17 %), Nigeria (11 %), USA (6 %), Côte d’Ivoire (6 %) Part des principaux secteurs d’activités dans le PIB (Banque Mondiale, 2012) : – agriculture : 32 % – industrie : 19 % – services : 49 % Exportations de la France vers le Ghana : 330 millions d’euros (Mission économique, 2012) Importations françaises depuis le Ghana : 183 millions d’euros (Mission économique, 2012) Communauté française au Ghana : 1 000 personnes immatriculées (2013) Communauté ghanéenne en France : 3 690 personnes (2007) Source : ministère des Affaires étrangères

I. UN SYSTÈME DÉMOCRATIQUE SOLIDE, DES LIENS À RENFORCER AVEC LE PARLEMENT GHANÉEN

A. UNE DÉMOCRATIE SORTIE RENFORCÉE

Au cours de son séjour au Ghana, la délégation du groupe interparlementaire d’amitié a pu s’entretenir avec plusieurs personnalités politiques ghanéennes de premier plan, notamment le Président de la République et le Speaker du Parlement.

Elle a pu constater la stabilité politique et la maturité démocratique du Ghana à l’occasion des dernières élections présidentielles de décembre 2012, intervenues à la suite du décès en cours de mandat du Président John Atta Mills.

Il s’agissait des sixièmes élections présidentielles depuis l’avènement de la Quatrième République, en 1992, fondée sur une Constitution d’inspiration américaine. Il s’agit en effet d’un régime présidentiel, le Président ne pouvant accomplir que deux mandats et étant élu, dans le cadre d’un « ticket » avec un vice-président, pour un mandat de quatre ans. Le Parlement, présidé par un Speaker, est monocaméral et doit donner son investiture à chaque ministre.

Au cours de cette période, deux alternances politiques ont été observées entre les deux principaux partis politiques, le National Patriotic Party (NPP) et le National Democratic Congress (NDC);

B. DES LIENS À RENFORCER ENTRE LE SÉNAT ET LE PARLEMENT GHANÉEN

La délégation du groupe interparlementaire d’amitié a été reçue par le Speaker du Parlement, M. Edward Doe Adjaho, en compagnie notamment du Premier vice-président et du leader de la majorité au Parlement.

Outre des échanges portant sur les enjeux et les chances que représente l’apprentissage de la langue française au Ghana, tant du point de vue des échanges politiques que des échanges économiques (cf. infra III), les relations interparlementaires ont été au coeur de cette rencontre.

Le Speaker du Parlement ghanéen a ainsi annoncé la prochaine constitution d’un groupe interparlementaire d’amitié Ghana-France au sein du Parlement ghanéen etsouhaité un renforcement de la coopération interparlementaire entre ce dernier et le Sénat français.

Le Président du groupe a pris l’engagement de développer les échanges avec le Parlement ghanéen : de retour à Paris, il a sollicité l’autorisation d’accueillir en France une délégation du groupe d’amitié Ghana-France en 2014, qui lui a été accordée par le Bureau du Sénat le 11 décembre 2013.

Cette démarche permet au groupe d’amitié de poursuivre la dynamique engagée au cours de l’année 2013, tant au niveau du Sénat qu’au niveau du ministère des Affaires étrangères, avec l’ouverture d’un« dialogue politique France-Ghana » le 24 octobre 2013.

II. UNE VOLONTÉ FORTE D’ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU PAYS

A. DES PERSPECTIVES FAVORABLES AUX INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS

Lors de sa venue à Paris au mois de mai 2013, au cours de l’audience qu’il a accordée à la délégation sénatoriale le 18 septembre 2013, le Président John Dramani Mahama,  a affirmé le caractère prioritaire du développement économique, l’objectif étant de permettre au Ghana d’atteindre le statut de pays à revenu intermédiaire à l’horizon 2020. La présence à l’audience de M. Rachid Pelpuo, ministre d’État en charge des partenariats publics-privés, montre l’engagement du gouvernement dans cette voie.

Le Ghana a connu ces dernières années des taux de croissance élevés : de l’ordre de 8 % en 2012 et 2013. Le potentiel de développement économique du pays est considérable à moyen terme, notamment sur les plans pétrolier et gazier.

À cet égard, la possibilité pour le Ghana et la Côte d’Ivoire de s’accorder sur la délimitation de leur frontière maritime commune, par un compromis – en dépit des discours parfois très affirmés de l’une ou l’autre partie – est improbable, au regard des échanges que la délégation a eus tant avec les autorités ghanéennes qu’avec les autorités ivoiriennes.

Même si la situation budgétaire du Ghana s’est dégradée en 2012, avec un quasi doublement du déficit par rapport à l’objectif initialement fixé (12 % au lieu de 6,7 %), une progression de la dette publique et un accroissement du déficit du commerce extérieur, les perspectives de croissance et la stabilisation du contexte politique devraient contribuer à ce que les entreprises étrangères, et en particulier françaises, continuent à investir dans ce pays.

Le maintien d’un environnement réglementaire et fiscal favorable aux investissements étrangers sera sans doute déterminant.

B. DES ÉCHANGES ÉCONOMIQUES FRANCO-GHANÉENS À DÉVELOPPER

Dans le prolongement de la venue au Ghana d’une délégation d’entrepreneurs français puis de la visite qu’il avait rendue au MEDEF à Paris au mois de mai, le Président Mahama a appelé à unrenforcement des investissements français dans son pays.

Il a fait valoir les besoins de son pays dans plusieurs secteurs pour lesquels la France bénéficie d’une véritable expertise, notamment l’eau, les ressources naturelles, les hydrocarbures, les infrastructures et les péages routiers.

Ce discours rejoint les préoccupations du ministre français du commerce extérieur, Mme Nicole Bricq, qui s’est attachée lors de sa venue au Ghana, le 18 novembre 2013, à promouvoir l’offre française dans certains secteurs clés comme l’eau, le traitement des déchets, les transports, l’agroalimentaire et l’énergie. La ministre a fixé l’objectif, d’ici à 2017, de doubler la présence des entreprises françaises au Ghana et d’accroître de 50 % les échanges commerciauxentre la France et le Ghana, pour qu’ils atteignent 2 milliards d’euros à cette date, contre 1,3 milliard d’euros en 2012.

La délégation sénatoriale, qui a pu s’entretenir à la fois avec les conseillers du commerce extérieur français et avec des chefs d’entreprise ghanéens qui ont marqué leur intérêt pour les partenariats avec les entreprises françaises, notamment dans une optique d’équilibre par rapport à une présence chinoise grandissante, ne peut qu’appuyer cette démarche.

Dans cette perspective, la récente création, au moins d’août 2013, d’une chambre de commerce, d’industrie et d’agriculture franco-ghanéenne, ne peut que contribuer à l’essor de ces échanges commerciaux.

C. UNE COOPÉRATION FRANÇAISE QUI EST MONTÉE EN PUISSANCE POUR ACCOMPAGNER LE DÉVELOPPEMENT DU PAYS

La France et le Ghana ont signé un nouveau document cadre de partenariat (DCP) pour la période 2013-2016à l’occasion de la visite officielle du Président Mahama à Paris, les 28 et 29 mai 2013. Ce DCP illustre les engagements de la France en matière de concentration, de coordination et d’efficacité de l’aide.

Le partenariat entre la France et le Ghana pour la période 2013-2016 s’articulera autour de 4 axes prioritaires :

– développement durable (agriculture, énergie, biens publics mondiaux) ;

– soutien à la croissance (développement urbain, secteur privé) ;

– gouvernance (démocratie, réforme du secteur public, décentralisation, société civile, sécurité et défense) ;

– culture – langue française – université et recherche.

Le renforcement de l’efficacité de l’administration ghanéenne (priorité du Président Mahama) et l’enseignement du français ainsi que la coopération universitaire seront les domaines prioritaires de cette coopération.

Sur la période 2007-2012, les crédits de coopération française se sont élevés à 7,8 millions d’euros au titre du service de coopération et d’action culturelle et 636,3 millions d’euros au titre de l’Agence française de développement (AFD).

L’AFD, qui a ouvert un bureau au Ghana en 1985 et a connu une nette montée en puissance de son action ces dernières années, est beaucoup intervenue dans trois domaines :

– l’agriculture (appui au secteur riz, promotion de cultures pérennes, appui à la relance de la filière coton, modernisation de la filière cacao, caoutchouc) ;

– le secteur de l’énergie (la moitié des crédits, notamment dans le domaine de l’électricité, avec notamment la réhabilitation du barrage de Kpong et un prêt à GRIDCO pour la construction d’une ligne électrique entre Kumasi et Bolgatanga ainsi que l’interconnexion Ghana-Burkina Faso) ;

–  le secteur du développement urbain et de l’appui aux collectivités locales (drainage et construction de routes urbaines à Kumasi, développement urbain dans 4 villes principales -Kumasi, Sekondi-Takoradi, Tamale et Ho-, développement urbain intégré pour le Grand Accra, transports urbains et projets routiers, appui à la décentralisation, eau et assainissement en zone rurale).

L’AFD soutient également le secteur privé et promeut l’investissement, via l’assistance technique aux institutions financières pour les accompagner vers la« mésofinance » et des dispositifs de garanties.

Le nouveau DCP devrait permettre une montée en puissance de la Proparco, institution financière de développement relevant du groupe AFD, destinée à soutenir le secteur privé. Proparco intervient ainsi beaucoup en direction des banques de second rang et des télécommunications (60 millions d’euros investis en faveur des secteurs bancaires et des télécommunications de 2005 à 2010).

S’agissant de la coopération décentralisée, les échanges qu’a eus la délégation ont montré qu’elle pourrait très nettement progresser, les collectivités territoriales étant jusqu’à présent peu investies dans ce pays anglophone. Aucune ville française n’est pour le moment jumelée avec une ville ghanéenne et des projets de jumelagespourraient ainsi être opportunément envisagés.

III. L’ENJEU DE LA FRANCOPHONIE

A. UNE VOLONTÉ DE MIEUX S’INSÉRER DANS L’ESPACE FRANCOPHONE ENVIRONNANT

La délégation du groupe d’amitié a rencontré le vice-ministre de l’Éducation, M. Samuel Ablakwa, et a, en particulier, abordé la question de la place de la langue française au sein de l’enseignement au Ghana.

De très nombreuses langues sont parlées au Ghana (autour de 80), mais l’anglais occupe une place prédominante et y est langue officielle.

Le Ghana est certes membre associé de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF), mais la langue française n’est pas forcément enseignée au lycée, où une seule langue étrangère (l’anglais) est obligatoire, pas plus qu’au West African Certificate Secondary School Examination (WACSSE), examen commun aux pays anglophones de la région, correspondant au baccalauréat.

Or, le Président Mahama et l’ensemble des interlocuteurs rencontrés ont souligné l’intérêt qu’aurait le Ghana à développer les échanges économiques et politiques avec les pays francophones environnants, ce qui passe aussi par une meilleure maîtrise de la langue française.

La délégation du groupe d’amitié a plaidé en faveur d’une meilleure reconnaissance de la langue française au sein de l’enseignement ghanéen, en lui conférant le statut de deuxième langue étrangère obligatoire au lycée.

Ceci contribuerait à une meilleure diffusion de la langue française, ainsi que l’a admis le vice-ministre de l’Éducation, faisant valoir toutefois  que, pour y parvenir, il serait nécessaire de former des professeurs de français. En outre, les émissions francophones occupent une faible place au sein du paysage audiovisuel ghanéen. Il conviendrait donc d’agir également sur ce levier, ainsi qu’en sont convenus le vice-ministre et la délégation sénatoriale.

À cet égard,  les sénateurs se sont montrés intéressés par les démarches innovantes de promotion de la langue française mises en place, avec en particulier la plateforme « Ghana French Club »,plateforme pédagogique et sociale dédiée à l’enseignement et l’apprentissage du français, lancée en novembre 2013. Cette plateforme a pour but de faciliter l’échange d’idées, de ressources, d’informations au sein des différents clubs de français des universités ghanéennes, entre les étudiants et leurs enseignants. Elle propose également des ressources linguistiques et culturelles pour l’auto-formation en ligne.

B. LE LYCÉE FRANÇAIS ET L’ALLIANCE FRANÇAISE D’ACCRA : DEUX LEVIERS IMPORTANTS

Au cours de son déplacement, la délégation s’est également rendue au lycée Jacques Prévert et à l’Alliance française, deux « fers de lance » de la culture française au Ghana.

Le lycée Jacques Prévert(école maternelle, collège et lycée), qui accueille aujourd’hui environ 575 enfants, dispose d’une marge de croissance, puisqu’il peut accueillir 815 élèves. Leur nombre croît assez nettement, mais le lycée français reste moins connu que les établissements britanniques ou américains, ce qui n’est pas illogique dans un pays anglophone. Afin d’accueillir davantage d’élèves ghanéens, un programme bilingue vient d’être mis en place. Reste à le populariser. Un travail devrait également être mené avec le Consulat afin de mieux gérer les demandes de visas d’élèves étudiant au lycée français.

Approuvant les efforts visant à renforcer l’attractivité de cet établissement, la délégation espère qu’ils seront poursuivis. Elle a en effet pu apprécier le dynamisme et l’inventivité des professeurs de l’établissement, qui est, comme chaque établissement français à l’étranger, un formidable relais pour la culture française.

Il en va de même pour l’Alliance française d’Accra, qui dispose d’un grand centre de formation (4 000 étudiants, 10 000 fréquentations de la médiathèque ; 2 000 personnes suivant des cours de français), que le directeur de l’Alliance entend développer, notamment en promouvant l’apprentissage du français professionnel, afin d’offrir aux jeunes Ghanéens de nouvelles perspectives.

En outre, le centre culturel, très réussi, situé au sein de l’Alliance française est doté d’une riche programmation et offre en particulier aux artistes ghanéens contemporains un espace d’échanges très apprécié.

Élections présidentielles au Ghana : les alternances politiques depuis 1992 1992 : Jerry Rawlings (NDC), au pouvoir depuis le coup d’État du 31 décembre 1981, est élu premier Président de la Quatrième République ; 1996 : Jerry Rawlings (NDC) est réélu ; 2000 : John Kufuor (NPP), est élu pour un premier mandat avec 56,7 % des voix, face à John Atta Mills (NDC), vice-président sortant ; 2004 : John Kufuor (NPP) est réélu avec 52,45 % des voix face à John Atta Mills (NDC) ; 2008 : John Atta Mills (NDC) est élu avec 50,23 % des voix, face à Nana Akufo Addo (NPP), qui obtient 49,77 % des voix ; 2012 : John Dramani Mahama (NDC), vice-président, devient Président à la suite du décès de John Atta Mills le 24 juillet 2012, élu avec 50,7 % des voix face à Nana Akufo Addo (NPP), qui obtient 47,74 % des voix.

L’organisation de la transition politique à la suite du décès soudain du Président Mills, le 24 juillet 2012, alors qu’il était candidat à sa propre succession, a prouvé la stabilité du cadre constitutionnel ghanéen :

– conformément à la Constitution, le vice-président John Dramani Mahama a prêté serment en tant que nouveau chef de l’État sans incident et a nommé le Gouverneur de la Banque du Ghana, M. Kwesi Bekoe Amissah-Arthur, vice-président du pays, jusqu’à l’élection présidentielle du 7 décembre 2012 ;

– M. John Dramani Mahama a été déclaré vainqueur de l’élection présidentielle par la commission électorale avec 50,7% des suffrages, contre 47,74% des voix pour son adversaire, M. Akufo Addo ;

– celui-ci a contesté le résultat de l’élection présidentielle devant la Cour suprême, qui a rendu son verdict le 29 août 2013, en confirmant la victoire du Président John Dramani Mahama.

L’ensemble de ce processus s’est effectué dans les règles et de manière exemplaire.

LE RAPPORT